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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 214 trouvées
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Question n° 10122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Attitude de l'État face à la séquestration de deux cadres de l'usine Goodyear
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09861 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Contrôles fiscaux et dénonciations « dites anonymes »
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09863 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09867 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 11622 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Décision prise concernant le conseil d'administration du musée Picasso
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11647 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Avenir incertain des donations promises au musée Picasso
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11554 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Forte baisse de l'emploi à domicile en 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11190 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Distorsions de concurrence et fragilisation de l'hospitalisation privée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préconisations de la Cour des comptes pour les taxes à faible rendement recouvrées par les douanes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence