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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 17061 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation faite aux personnes aveugles et malvoyantes en matière culturelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16650 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Majoration de la taxe sur la musique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13467 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Plafond légal de concentration en radio
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22244 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Modification des programmes de France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 11622 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Décision prise concernant le conseil d'administration du musée Picasso
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11647 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Avenir incertain des donations promises au musée Picasso
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence