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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 222 trouvées

  1. Question n° 10122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attitude de l'État face à la séquestration de deux cadres de l'usine Goodyear

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09861 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Contrôles fiscaux et dénonciations « dites anonymes »

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09863 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09867 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 11622 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Décision prise concernant le conseil d'administration du musée Picasso

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11647 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Avenir incertain des donations promises au musée Picasso

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11554 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Forte baisse de l'emploi à domicile en 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11190 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Distorsions de concurrence et fragilisation de l'hospitalisation privée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour les taxes à faible rendement recouvrées par les douanes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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