Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 147 trouvées
-
Question n° 10197 posée par M. Roland Courteau
Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau
Risque de tsunami et alerte descendante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau
Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau
Transfert des zones d'activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15894 posée par M. Roland Courteau
Action de la Banque publique d'investissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0050S posée par M. Roland Courteau
Malaise chez les policiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau
Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence