Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bandes dessinées sataniques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05303 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de la drogue dans les centres culturels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06162 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers dans le cadre du plan emplois-jeunes : initiateur aux nouvelles technologies de communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07374 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rénovation de l'une des premières maisons de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12750 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de synergies interministérielles dans le domaine du loisir et de la formation des enfants et des jeunes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03820 posée par M. Emmanuel Hamel

    Monuments nationaux : augmentation du nombre d'installations destinées aux jeunes publics

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte