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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 0341S posée par M. Georges Mouly
Avenir du projet de TGV dit " Limousin "
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0392S posée par M. Georges Mouly
Situation de l'institut médico-éducatif de Sainte-Fortunade (Corrèze)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly
Situation des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0529S posée par M. Georges Mouly
Modalités d'application du moratoire sur les services publics en zone rurale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'étalement de la loi de programme sur le patrimoine
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0632S posée par M. Georges Mouly
Statut fiscal des maisons de jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0061S posée par M. Georges Mouly
Révision de la loi sur l'aménagement du territoire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0284S posée par M. Georges Mouly
Enseignement en milieu rural et nouvelles technologies à l'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0379S posée par M. Georges Mouly
Transfert de licence IV dans les zones rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1185S posée par M. Georges Mouly
Fonctionnement des ateliers protégés
La question a été retirée
Pertinence