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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 12641 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du magasin central de rechange (MCR) de Guéret (Creuse)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02415 posée par M. Roland Courteau

    Viticulture : baisse de l'aide en l'enrichissement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00516 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02467 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations du Syndicat des producteurs et de promotion des vins de pays charentais concernant les demandes de chaptalisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05813 posée par M. Michel Teston

    Aides à l'enrichissement du vin par moût concentré et moût concentré rectifié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35031 posée par M. Michel Doublet

    Rendement agronomique spécifique aux vignobles de la région Cognac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

    Suppression de l'aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano

    Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible