Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 13329 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11653 posée par M. Alain Houpert

    Inégalités dans le calcul des retraites de base

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35182 posée par M. Louis Souvet

    Mensualisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33963 posée par M. Michel Doublet

    Retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20485 posée par M. Michel Esneu

    Système de retraite des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0850S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Liquidation des retraites des poly-pensionnés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02991 posée par M. André Meric

    Retraite de vieillesse agricole: conditions d'attribution

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne