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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan
Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 03103 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exposition à l'amiante et cancer
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05563 posée par M. Arnaud Bazin
Mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les victimes des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04840 posée par M. Jean-François Longeot
Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18121 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Droits des mutilés du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03509 posée par M. Guy Fischer
Reconnaissance des pathologies des verriers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16828 posée par Mme Jacqueline Panis
Rupture du contrat de travail en période de suspension du contrat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20423 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Reconnaissance de la légionellose comme maladie professionnelle
La question est caduque
Pertinence