Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

    Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04840 posée par M. Jean-François Longeot

    Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les pesticides

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12465 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible