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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 245 trouvées

  1. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre des contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17006 posée par Mme Annie David

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17061 posée par M. Michel Thiollière

    Précisions sur le dispositif Chantiers d'insertion de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 76 trouvées

  1. Question n° 17669 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18169 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement mensuel des rentes d'accidents du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18471 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20009 posée par Mme Annie David

    Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21246 posée par Mme Éliane Assassi

    Délais de délivrance des cartes d'invalidité par la COTOREP de Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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