Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
-
Question n° 04820 posée par Mme Françoise Férat
Contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03523 posée par M. Ivan Renar
Soutien aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 24140 posée par M. Pierre Bordier
Adaptation des dispositions relatives à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans la FPT pour les métiers soumis à des conditions d'aptitude physique particulières
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle
Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 19058 posée par M. Daniel Bernardet
Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
-
Question n° 18169 posée par M. Jean Louis Masson
Paiement mensuel des rentes d'accidents du travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13505 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10114 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Retraite : prise en compte des périodes d'incapacité de travail sans limite de temps en cas de longue carrière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10145 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montants des allocations de cessation d'activité anticipée des travailleurs de l'amiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence