Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 08362 posée par M. Roger Lise

    Exploitants agricoles martiniquais: assurance

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18874 posée par M. Roger Husson

    Alsace-Moselle: aide de l'Etat au régime d'assurance-accidents agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11346 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prévention des accidents du travail en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16608 posée par M. Alain Pluchet

    Prestations sociales des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01256 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39047 posée par M. Louis Moinard

    Dispositions transitoires de l'article 13-I de la loi n° 2001-1128 concernant l'assurance accident des exploitants agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01501 posée par M. Louis Moinard

    Dispositions transitoires de l'article 13-1 de la loi n° 2001-1128 concernant l'assurance accident des exploitants agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible