Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs séniors

Réponse du Ministère du travail

06/07/2017
Pertinence
Question n° 1535S posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21449 posée par Mme Odette Duriez

Allocation transitoire de solidarité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21380 posée par Mme Patricia Schillinger

Passage de l'AER à l'ATS

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/12/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Emploi des seniors

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 01200 posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

La question a été retirée

14/09/2017
Pertinence
Question n° 21092 posée par M. Yves Détraigne

Rétablissement de la dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs seniors

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 22166 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Instauration de l'allocation transitoire de solidarité et conditions d'âge retenues

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence