Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing

    Cynips du châtaigner

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21202 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ressources en glands et châtaignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19665 posée par M. François Commeinhes

    Demande de reconnaissance d'état de calamité agricole après la sécheresse du printemps 2015 en Hérault

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plan de relance autoroutier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

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