Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal

    Statistiques sur le Sida

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la RN 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

    Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert

    Bilan du renforcement des réseaux de villes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars

    Etat des routes nationales 126 et 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19452 posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de la fusion des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon sur l'organisation de la zone de défense Sud Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne