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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal
Statistiques sur le Sida
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la RN 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal
Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert
Bilan du renforcement des réseaux de villes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars
Etat des routes nationales 126 et 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19452 posée par Mme Françoise Laborde
Conséquences de la fusion des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon sur l'organisation de la zone de défense Sud Ouest
La question est caduque
Pertinence