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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet
Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman
Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00965 posée par M. Jean-Pierre Vial
Regroupements de plateaux de qualification biologique du don
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00673 posée par M. Maurice Vincent
Avenir des plateaux de qualification biologique du don de sang
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes
Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier
La question est caduque
Pertinence