Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

Consommation des crédits routiers

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de réalisation du contrat de plan

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

19/07/2007
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0571S posée par M. Roland Courteau

Optimisation du sytème de transport fluvial

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

19/09/2013
Pertinence
Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Plan de relance autoroutier

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/04/2015
Pertinence