Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

    Etat de préparation des assises rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart

    Réforme de la PAC et production de blé dur en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38371 posée par M. Gérard Cornu

    Politique agricole commune : mesure de rotation des cultures

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11179 posée par M. Jean-Marc Pastor

    DOCUP 2000-2006 et plan de développement rural national

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11858 posée par M. Daniel Reiner

    Réforme de la politique agricole commune : mise en place de la MAE de diversification des assolements

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau

    Eradication de la maladie d'Aujeszky

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Faible