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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Michel Teston
Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Bertrand Auban
Maintien du plateau de qualification biologique des dons de sang à Toulouse
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0198S posée par M. Bertrand Auban
Contestation de l'étude relative à la plate-forme aérienne de Toulouse-Blagnac
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1533S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Désengagement de l'État dans les prisons françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée
Pertinence