Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07637 posée par M. André Vantomme

    Crédits alloués à la Picardie dans le cadre du plan d'amélioration de la sécurité des établissements psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de création d'une maison médicale de garde

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19575 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir des petites officines en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible