Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 21132 posée par M. Jean Besson

    Transfert d'objets mobiliers classés ou inscrits dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23475 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pérennisation du régime d'assurance-chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13384 posée par M. Gérard Miquel

    Instauration de l'IFER et pluralisme radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

    Valorisation de la langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10020 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement du réseau France bleu sur l'ensemble du territoire de Midi-Pyrénées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10197 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Extension de France Bleu Toulouse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible