Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

    Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01858 posée par M. Yvon Collin

    Enseignement des langues européennes dans les classes primaires : bilan de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03855 posée par M. Yvon Collin

    Recrutement d'agents contractuels à titre temporaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03990 posée par M. Yvon Collin

    Centres de documentation et postes de bibliothécaires-documentalistes pour la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02062 posée par M. Gérard Roujas

    Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21905 posée par M. Alain Fauconnier

    Démantèlement des GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Faible