Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 01838 posée par M. Louis Brives

    Industrie textile en Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03700 posée par M. Germain Authié

    Difficultés de l'industrie textile dans la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04430 posée par M. Germain Authié

    Problèmes de l'industrie textile dans la région Sud-Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05245 posée par M. Gérard Roujas

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05266 posée par M. André Meric

    Mesures en faveur des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10006 posée par M. Louis Brives

    Secteur textile dans la région Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0219S posée par M. Louis Brives

    Crise de la branche textile de la région Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19576 posée par M. Gérard Miquel

    Maintien du réseau de transport électricité en Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Forte