Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 02443 posée par M. René Billeres

    Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15332 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Représentation des chirurgiens-dentistes au sein du Conseil national de l'ordre

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11945 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation en réseau du diagnostic médical à distance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0773S posée par M. Bertrand Auban

    Maintien du plateau de qualification biologique des dons de sang à Toulouse

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24039 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Réorganisation de la transfusion sanguine dans l'interrégion Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02279 posée par M. André Meric

    Régions Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20955 posée par M. Emmanuel Hamel

    Désintoxication des toxicomanes : ouverture dans nos hôpitaux de lits de cure et de post-cure

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10317 posée par M. Roger Lagorsse

    Pérennisation de la gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible