Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0527S posée par M. Gérard Roujas
Dotation de la région Midi Pyrénées en prêts locatifs aidés
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0505S posée par M. Gérard Roujas
Suite donnée à la proposition de rachat du péage de Roques-sur-Garonne (Haute-Garonne)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0119S posée par M. Gérard Roujas
Réalisation du volet routier du contrat de Plan Etat-région, 2000/2006 en Haute-Garonne
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
-
Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas
Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1096S posée par M. Gérard Roujas
Dégradation du service public des transports ferroviaires
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence