Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

    Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0237S posée par M. Guy De La Verpilliere

    Centrale nucléaire de Golfech: avantages financiers pour la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0527S posée par M. Gérard Roujas

    Dotation de la région Midi Pyrénées en prêts locatifs aidés

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0169S posée par M. Abel Sempe

    Difficultés des entreprises du secteur habillement de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0341S posée par M. Georges Mouly

    Avenir du projet de TGV dit " Limousin "

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0219S posée par M. Louis Brives

    Crise de la branche textile de la région Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1533S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Désengagement de l'État dans les prisons françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Faible