Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 14521 posée par M. Gérard Roujas

    Midi-Pyrénées: financement des logements locatifs

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0527S posée par M. Gérard Roujas

    Dotation de la région Midi Pyrénées en prêts locatifs aidés

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01862 posée par M. Gérard Roujas

    CEE: départements bénéficiaires de l'aide au blé dur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03513 posée par M. Gérard Roujas

    CEE: départements bénéficiaires de l'aide au blé dur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04977 posée par M. Gérard Roujas

    Formation en psychomotricité à la faculté de médecine de Toulouse (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07647 posée par M. Gérard Roujas

    Situation de la production française des oléoprotéagineux

    La question est caduque

    Pertinence Faible