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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 26044 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Dérogations spécifiques pour les vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26049 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Dérogations spécifiques pour les vendanges
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat
Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
Pertinence
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Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga
Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16610 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Besoin de main-d'oeuvre saisonnière de l'agriculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda
Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
Pertinence