Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11420 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de main d'oeuvre dans le secteur hôtellerie-restauration

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09907 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05604 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05443 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des missions de formation et de service public des chambres de métiers et d'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00468 posée par Mme Catherine Troendlé

    Absence de formation spécifique des spécialistes de la salle de bains

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda

    Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible