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1668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1554 trouvées
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Question n° 02421 posée par M. Roger Poudonson
Comités de lecture: mise en place au ministère du travail et de la participation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00324 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis en Espagne: permis de travail
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03428 posée par M. Daniel Percheron
Statut des aides ménagères
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des TUC à l'expiration de leur contrat
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05851 posée par M. Paul Caron
Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 26673 posée par M. Serge Boucheny
Ministère du Travail: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08379 posée par M. André Daugnac
Versement des subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22365 posée par M. Henri Collette
Agence interne spécialisée pour la communication du ministère du travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24257 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des Comptes relatif aux dépenses de communication du ministère du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24994 posée par M. Philippe Marini
Application de la réglementation européenne concernant la fabrication d'équipements de protection individuelle
La question est caduque
Pertinence