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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 03804 posée par M. Emmanuel Hamel
Niveau régional : échelon de droit commun de la politique culturelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification du statut du service national des travaux (SNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03808 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance des filières professionnelles patrimoniales dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03809 posée par M. Emmanuel Hamel
Intervention d'un architecte figurant sur une liste d'aptitude pour tous les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03811 posée par M. Emmanuel Hamel
Demandes de protection du patrimoine monumental du xxe siècle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03818 posée par M. Emmanuel Hamel
Lancement d'un plan " Patrimoine monumental "
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence