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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel
Audit sur les moyens de renforcer les compétences administratives des services du ministère de la culture et de ses établissements publics intervenant sur les monuments historiques (MH)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03799 posée par M. Emmanuel Hamel
Audit sur la répartition des tâches au sein des conservatoires régionaux des monuments historiques (CRMH)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03804 posée par M. Emmanuel Hamel
Niveau régional : échelon de droit commun de la politique culturelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification du statut du service national des travaux (SNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03808 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance des filières professionnelles patrimoniales dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03814 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences des grèves dans les musées nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence