Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation des services centraux de la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du Crédit foncier de France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23336 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Évolution de la prise en charge des mineurs délinquants dans les centres éducatifs fermés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00246 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Évolution de la prise en charge des mineurs délinquants dans les centres éducatifs fermés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte