Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
609 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 450 trouvées
-
Question n° 22470 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Sort des membres du mouvement de résistance populaire non violente en Palestine
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 21396 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Suppression de postes d'agents des finances publiques à Paris
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 21167 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Programme de création de chambres sécurisées dans les établissements de santé
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 20785 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Surpopulation carcérale
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23879 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Information sur les projets d'installation des antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23214 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Application en France de l'article 29 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22982 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Subvention 2011 de la Confédération nationale du logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22695 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Exercice du droit de vote des détenus
La question est caduque
Pertinence