Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 14510 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des salariés du café Ruc (Paris 1er)

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

11/11/2004
Pertinence
Question n° 0914S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ventes de terrains par l'Assistance publique de Paris

Réponse du ministère : Économie solidaire

12/10/2000
Pertinence
Question n° 15467 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Hôpital des métallurgistes (Paris)

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19312 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture du centre d'hébergement Duranton géré par l'Armée du salut

La question est caduque

15/09/2005
Pertinence
Question n° 16354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conflit social de l'hôtel Astor (Paris 8e)

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 37164 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Politique d'accueil d'urgence

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 30800 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du centre Suzanne-Masson pour adultes handicapés (Paris 12e)

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29995 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de moyens de l'hôpital européen Georges-Pompidou (Paris 15e)

La question est caduque

21/12/2000
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses