Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

    Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla

    Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12957 posée par Mme Nathalie Delattre

    Mesures de substitution lors de de l'interruption du trafic ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

    Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau

    Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne