Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

Réponse du ministère : Santé

16/11/1995
Pertinence
Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

Projet TGV méditerranéen

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1997
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

Réponse du ministère : Équipement

23/03/2000
Pertinence
Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence