Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19705 posée par M. Marcel Vidal

    Extension de l'école d'architecture du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01171 posée par M. André Vézinhet

    Scolarisation des enfants handicapés dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00363 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26099 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne