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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02430 posée par M. François Calvet
Devenir du Centre national d'entraînement en altitude
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0137S posée par M. Roland Courteau
Violences faites aux femmes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud
Révision de la dotation globale horaire pour 2008
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00363 posée par M. Robert Tropeano
Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26099 posée par M. Robert Tropeano
Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires
La question est caduque
Pertinence