Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud

    Révision de la dotation globale horaire pour 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00363 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33567 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Intitulé d'un établissement sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03187 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'un poste d'enseignement de l'italien dans l'arrondissement de Lodève

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26099 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible