Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

10/12/2015
Pertinence
Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2015
Pertinence
Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/01/2014
Pertinence
Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

Institut national de l'origine et de la qualité

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

26/09/2013
Pertinence