Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

    Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

    Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06510 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de TGV en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

    Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

    Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Faible