Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet

Protection du petit patrimoine protégé

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence
Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 18745 posée par Mme Laurence Cohen

Fermeture du Palais de la découverte

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence
Question n° 17289 posée par Mme Françoise Férat

Reconstruction à l'identique de la flèche de Notre-Dame de Paris et recours au plomb

Réponse du Ministère de la culture

16/07/2020
Pertinence