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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber
Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende
Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet
Préservation et sauvegarde des anciens cimetières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog
Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26743 posée par M. Bernard Piras
Inscription du Lutetia à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence