Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des monuments religieux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des monuments religieux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04284 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Projet Mezzara porté par le « cercle Guimard »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé

    Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel

    Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot

    Politique de sauvegarde du patrimoine monumental

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne