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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel
Audit sur les moyens de renforcer les compétences administratives des services du ministère de la culture et de ses établissements publics intervenant sur les monuments historiques (MH)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03799 posée par M. Emmanuel Hamel
Audit sur la répartition des tâches au sein des conservatoires régionaux des monuments historiques (CRMH)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification du statut du service national des travaux (SNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03809 posée par M. Emmanuel Hamel
Intervention d'un architecte figurant sur une liste d'aptitude pour tous les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03811 posée par M. Emmanuel Hamel
Demandes de protection du patrimoine monumental du xxe siècle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03820 posée par M. Emmanuel Hamel
Monuments nationaux : augmentation du nombre d'installations destinées aux jeunes publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence