Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

    Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal

    Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Protection et mise en valeur du patrimoine rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot

    Politique de sauvegarde du patrimoine monumental

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel

    Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible