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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot
Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin
Eclairage de monuments, sites ou jardins
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest
Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00843 posée par M. Josselin de Rohan
Situation du château d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence