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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme
Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04284 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Projet Mezzara porté par le « cercle Guimard »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé
Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03813 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre insuffisant d'équipements audiovisuels dans les monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03820 posée par M. Emmanuel Hamel
Monuments nationaux : augmentation du nombre d'installations destinées aux jeunes publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence